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Réception des travaux / Décision de réception
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Identification du maître de l'ouvrage
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Identification du maître d'oeuvre
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Objet de la décision de réception
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Décision du maître de l'ouvrage
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Au vu du procès-verbal des opérations préalables à la réception, en date du ............., et des propositions présentées le .............. par le maître d'oeuvre;
Au vu de la lettre, en date du .............., par laquelle le titulaire du marché public accepte la réfaction proposée;
Le maître de l'ouvrage décide :
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1. que la date retenue pour l'achèvement des travaux, est fixée au
2. que la réception est prononcée :
Ajouter des annexes ?
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A
Oui
B
Non
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